Mentions Légales

Directeur de la publication : Isabelle Cachet

Membre de l' Alliance française des designers © 

 

identification de l'entreprise ISDesign

N°SIREN : 530 474 071

APE : 7410Z Activités spécialisées de design

date de début d'activité : 01/03/2011

dirigeant : Isabelle Cachet

fonction : designer d'espace / décoratrice d'intérieur

statut : entreprise individuelle / autoentrepreneur

adresse : 41 rue du Plessis, logement 16, 03400 YZEURE

Tél: 06 13 03 65 43 

e-mail : contact@isdesign.fr

 


Déclaration à la CNIL
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations personnelles vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Aucun transfert de données n'est réalisé hors Union Européenne.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives la concernant.
Ce droit peut être exercé auprès de l'entreprise de la façon suivante.

Il vous suffit de nous contacter aux coordonnées suivantes :
Adresse postale : ISDesign / Isabelle Cachet, 18 rue Gaspard Roux, Résidence Le banville, Bât. C, 03000 MOULINS

Par e-mail : contact@isdesign.fr.

Par téléphone : 06 13 03 65 43.
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.

 

pour la protection des droits individuels :

ENGAGEMENT DE CONFORMITÉ

  CNIL - FORMULAIRE ENGAGEMENT DE CONFORMITÉ  :

N° CERFA 13810*01

  strictement conforme aux règles énoncées dans le texte de référence.

Texte de référence : 

  NS-48 Fichiers clients-prospects

 

Propriété intellectuelle
L'intégralité du site Internet de l'entreprise ISDesign est protégée par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l'accord exprès et préalable d'Isabelle Cachet.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de la Société et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable et écrit d'Isabelle Cachet.

 

 


REMERCIEMENTS

Je tiens particulièrement  à remercier toutes les personnes qui m'ont accompagné et soutenu de près ou de loin durant la préparation de mon entreprise, surtout mes proches qui ont été très patients... Je remercie également celles et ceux qui ont fait de ce projet une réussite, notamment les partenaires référençant le site, et, bien sûr, mes clients qui m'accordent leur confiance pour leurs projets aussi variés qu'intéressants.


service Google Analytics

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Hébergeur :

Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
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team@jimdo.com
www.jimdo.com

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
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Nom de domaine isdesign.fr 



Crédits photo
Toutes les photos sont réalisées par Isabelle Cachet, ou un photographe professionnel cité, ou sont libres de droit.

Responsabilités

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Modifications / mises à jour

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